Collège de la petite Camargue

Sous-rubriques

Projets d’établissement

« Le projet d’établissement définit, sous formes d’objectifs et de programmes d’actions, en prenant en compte les prévisions relatives aux dotations d’équipement, les modalités particulières de mise œuvre des programmes nationaux et des orientations nationales et académiques et précise les activités scolaires et périscolaires qui y concourent » (loi du 23 avril 2005).

Articles

Plan particulier de mise en sûreté, 6 juin 2006

Le plan particulier de mise en sûreté fixe les consignes et modalité de sécurité applicables au sein de l’établissement.