Collège de la petite Camargue

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En outre, il appartient à chaque rédacteur du site de ne pas y inclure le moindre document dont il ne serait pas l’auteur ou, dans le cas contraire, pour lequel il ne pourrait pas prouver qu’il en a obtenu un droit de reproduction. Dans ce dernier cas, il est nécessaire :
─ de citer ses sources (selon la licence) ;
─ de diffuser le document en question sous les termes d’une licence compatible avec celle choisie par l’auteur. Consulter l’article de Wikipédia « Droit d’auteur » pour plus de détails.

Tout manquement à ces règles simples pourrait, à divers degrés de gravité, rendre les documents proposés illégaux en regard de la protection des lois françaises du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985, codifiées le 1^er juillet 1992 dans le Code de la propriété intellectuelle et/ou de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (1886-1979). Afin d’éviter tout problème, l’administrateur du site se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé illégal.

Lecteurs

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